Votre patron ne vous veut-il que du bien ?

Le monde libéral est vraiment l’avenir de l’homme … à très court terme. Un scandale est en train de secouer les États-Unis. Des compagnies d’assurances ont vendu des millions de contrats à des entreprises américaines très célèbres comme la Dow Chemical. S’agit-il d’assurances sur les pertes et profits ? Pas tout à fait, mais cela y ressemble. Les consortiums ont-ils souscrit des « complémentaires-santé » en faveur de leurs employés ? Cela y ressemble, mais vous n’y êtes point encore. En fait, si vous étiez employés par une des ces florissantes entreprises, sachez que votre employeur aurait pu souscrire une assurance-vie à votre nom … afin de pouvoir empocher le montant de la prime à votre mort, et cela, sans que vous le sachiez. A votre mort, votre famille n’aurait pas un centime, « Rien n’est à toi, tout est à eux, tout appartient à la société anonyme », comme chantait Eddy Mitchell.

Pour compléter dans le sordide, il faut savoir que les millions de dollars récupérés ne servent évidemment pas à financer les retraites des employés, mais … celles des dirigeants de l’entreprise. On meurt en ne sachant même pas que son patron aura une vieillesse heureuse, c’est particulièrement triste.

L’univers du Soleil vert, ce film de science fiction qui évoquait une société hyper-polluée dans laquelle les morts (de mort naturelle ou provoquée la plupart du temps) étaient recyclés en biscuits servant à alimenter les populations, n’est finalement pas si loin.

« La santé n’a pas de prix, mais elle a un coût » déclarait cyniquement une dame catéchèse faisant fonction de ministre de la santé. La mort également. Les sociétés paient 8 milliards de $ de prime (cela correspond à environ 8 milliards en monnaie d’occupation) chaque année, selon le « Conseil américain des assureurs sur la vie », un groupe commercial. Ces transactions représentent 20% de l’ensemble des contrats d’assurance traités sur l’ensemble du territoire des Etats-Unis. Les entreprises comptent moissonner plus de 9 milliards de $ dans les cinq prochaines années, après le passage de la grande faucheuse. Et 9 milliards de $ libérés de tout impôt qui plus est ! Des centaines de sociétés sont dans le coup. Outre Dow Chemical, déjà cité, Procter & Gamble, Wal-Mart, Winn Dixie, … et Walt Disney inc. Comme quoi on peut s’enrichir avec une souris et agir comme un rat.

Le concierge a passé l’arme à gauche

Ces polices d’assurance portent des noms évocateurs : « Les paysans décédés » (dead peasant) ou « les défunts concierges » (dead janitors.) Elles ont commencé à prospérer dans les années 80 dans un certain nombre d’Etats. Le Congrès y a mis récemment son nez.

Comment le pot aux roses (aux chrysanthèmes ?) a-t-il été découvert par le public ? Comme très souvent aux États-Unis, à la suite de poursuites judiciaires intentées par les familles contre les « ayant droit. » C’est ainsi que la veuve d’un boucher travaillant pour les magasins Win-Dixie, tué dans un accident d’auto, a téléphoné à la société quelques temps après le décès : on lui a fait savoir qu’elle était bénéficiaire d’une assurance vie d’un montant de 17 500$, mais on ne lui a rien dit des 102 000$ que la compagnie empochait sur le dos du défunt. Elle ne l’a découvert par hasard que l’été dernier, huit ans après, grâce à un avocat qui effectuait des recherches sur les banques de données du tribunal.

Dow Chemical a souscrit des assurances vie sur la tête de plus de 21 000 salariés, et il s’est trouvé un tribunal d’un district du Michigan qui lui a donné raison en décidant que les 22, 2 millions de dollars plus les intérêts qui étaient en jeu devaient lui être versés.

Les requérants, membres des familles des « assurés », s’attachent à mettre en évidence deux points importants : « Est-ce que les entreprises avaient des raisons légitimes d’assurer leurs employés ? », d’une part ; et « Est-ce qu’elles avaient requis préalablement l’autorisation de ces derniers ? », d’autre part.

Légitime intérêt

« Les raisons légitimes pour faire prendre une assurance à un tiers » sont d’habitude une grande affaire pour les assureurs : il ne sait pas que celui qui souscrit l’assurance ait ensuite intérêt à faire disparaître l’assuré. C’est la raison pour laquelle, en principe, ne peuvent souscrire des assurances pour des tiers que ceux qui ont des liens familiaux forts ou des sentiments profonds avec cette personne ou qui subiraient des pertes financières importantes du fait du décès.

La plupart des États exigent que les entreprises obtiennent le consentement de leurs salariés. Mais dans un certain nombre d’autres Etats (comme le Delaware, la Géorgie, le New Jersey, la Caroline du Nord, la Pennsylvanie ou le Vermont) cette obligation n’est pas nécessaire. En trois coups d’avion, les délégués des comités directeurs débarquent à Atlanta (sweet Georgia on my mind !), signent et retournent chez eux, ni vu, ni connu !

On ne sait pas non plus si certaines entreprises ne misaient pas particulièrement sur les salariés les plus fragiles, quitte à forcer la nature par une politique de harcèlement bien menée …

Le Congrès a poussé une grande colère et s’est fâché tout rouge, paraît-il. Mais est-ce qu’il va déclarer que ces procédés étaient immoraux et condamnables en tant que tels ? Va-t-il obliger les entreprises à indemniser largement les familles spoliées ? Les monstres froids qui dirigent ces entreprises vont-ils être déférés devant la justice ?

Rassurez-vous, Mickey peut dormir sur ces deux oreilles.

Il semble qu’on devrait s’orienter vers la généralisation de la loi obligeant les entreprises à obtenir préalablement le consentement de leurs employés avant de souscrire, et elles devront leur signifier clairement que les closes de l’assurance continuent à être valides même après leur départ : voilà une nouvelle occasion de chantage à l’emploi.

Ouf ! les paris sur la mort ne sont pas clos. Imaginez le slogan : « Avec mon patron, c’est à la vie, à la mort ! » Ça vous a un petit goût de « Rerum novarum » qui ne devrait pas déplaire à certains de ce côté-ci de l’Atlantique.